Mentions légales

Contactez le responsable de la publication : formulaire de contact

Le responsable de la publication est une personne morale

Le site est hébergé par OVH

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : qualite-herault.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
sebastien-thovas.fr net ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Accessibilité 

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. 

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.